Les mouvements de terrain, tels que les glissements de terrain, représentent une menace sérieuse pour les habitations et leurs occupants. En France, ces événements sont particulièrement fréquents dans certaines régions montagneuses et littorales. Face à ces risques, il est crucial de souscrire une assurance habitation qui couvre les dommages causés par les glissements de terrain.
Cet article vous présente tout ce que vous devez savoir sur l'assurance habitation glissement de terrain : les garanties disponibles, les démarches à suivre pour souscrire, la déclaration d'un sinistre et les moyens de prévention des risques.
Un mouvement de terrain est le déplacement d'une masse de sol ou de roches sous l'effet de la gravité. Il existe différents types de mouvements de terrain, dont les plus courants sont :
Les glissements de terrain
Ils se caractérisent par le glissement d'une masse de terre ou de roches le long d'une pente.
Les éboulements
Ils correspondent à la chute brutale d'une masse de terre ou de roches, généralement en raison d'une falaise ou d'un talus abrupt.
Les affaissements de terrain
Ils se traduisent par l'enfoncement du sol, souvent causé par la présence de cavités souterraines ou par le retrait d'eau dans le sol.
Les facteurs déclencheurs des glissements de terrain
Divers facteurs peuvent déclencher un mouvement de terrain, tels que :
Les fortes pluies
Elles peuvent saturer le sol en eau, le rendant plus lourd et susceptible de se déstabiliser.
La fonte des neiges
La libération d'eau importante lors de la fonte des neiges peut également fragiliser les sols.
Les tremblements de terre
Les secousses sismiques peuvent provoquer des fissures dans le sol et des glissements de terrain.
Les activités humaines
Certains travaux, comme les déboisements ou les excavations, peuvent augmenter le risque de mouvements de terrain.
Les zones à risque en France
Les zones les plus exposées aux mouvements de terrain en France sont :
Les massifs montagneux
Les Alpes, les Pyrénées, le Massif central.
Les régions littorales
Les falaises et les côtes escarpées.
Les zones karstiques
Ces zones, caractérisées par la présence de cavités souterraines, sont particulièrement
Assurance habitation et glissement de terrain : les garanties
La garantie catastrophes naturelles
Heureusement, l'assurance habitation peut vous protéger contre les dommages causés par les glissements de terrain. Cependant, cette protection ne s'applique pas automatiquement. Elle est incluse dans la garantie "catastrophes naturelles" de la plupart des contrats multirisques habitation (MRH).
Pour bénéficier de cette garantie, deux conditions doivent être réunies :
La reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
La zone sinistrée doit avoir été officiellement reconnue en état de catastrophe naturelle par un arrêté interministériel publié au Journal Officiel. C'est la commune touchée par le glissement de terrain qui en fait la demande.
Les exclusions de la garantie
Il est important de noter que la garantie catastrophes naturelles ne couvre pas tous les types de mouvements de terrain. Sont généralement exclus :
Les mouvements de terrain dits "chroniques"
Il s'agit de mouvements lents et progressifs qui ne correspondent pas à un événement soudain.
Les mouvements de terrain liés à des problèmes de construction
Si les dommages causés à votre habitation résultent de vices de construction ou d'un défaut d'entretien, l'assurance habitation ne pourra pas vous indemniser.
Les mouvements de terrain consécutifs à une sécheresse ou à une réhydratation des sols
Pour ce type de sinistre, une franchise spécifique, plus élevée que la franchise habituelle, s'applique.
Les options d'extension de garantie
Si votre habitation se situe dans une zone à risque accru de mouvements de terrain, vous pouvez envisager de souscrire des options d'extension de garantie. Ces options peuvent couvrir, par exemple :
Les mouvements de terrain dits "chroniques"
Les mouvements de terrain liés à la sécheresse ou à la réhydratation des sols (avec une franchise moins élevée)
Souscrire une assurance habitation glissement de terrain
Choisir le bon contrat d'assurance
Lors du choix de votre assurance habitation, il est essentiel de vérifier attentivement les garanties incluses dans le contrat, en particulier la garantie catastrophes naturelles et ses éventuelles exclusions. N'hésitez pas à comparer les offres de plusieurs assureurs pour trouver le contrat qui correspond le mieux à vos besoins et à votre budget.
Les démarches à suivre pour souscrire
Vous pouvez contacter un assureur directement, passer par un courtier en assurance ou souscrire en ligne.
Lors de la souscription, il est important de déclarer votre habitation comme étant située dans une zone à risque de mouvements de terrain si c'est le cas. Cela permettra à l'assureur d'évaluer le risque et de vous proposer un tarif adapté.
Le coût de l'assurance
Le coût de votre assurance habitation glissement de terrain dépend de plusieurs facteurs, tels que :
La zone de localisation de votre habitation
Le risque plus ou moins élevé de mouvements de terrain dans votre secteur géographique impactera le prix de votre assurance.
Les garanties souscrites
Plus les garanties incluses dans votre contrat sont étendues, plus le coût de l'assurance sera élevé.
Le niveau de franchise choisi
Une franchise plus élevée se traduit généralement par une prime d'assurance moins élevée.
Déclarer un sinistre glissement de terrain
Les pièces justificatives à fournir
Si votre habitation est touchée par un glissement de terrain, vous devez impérativement déclarer le sinistre à votre assureur dans les délais prévus par votre contrat (généralement 10 jours).
Lors de la déclaration, vous devrez fournir à votre assureur un certain nombre de pièces justificatives, telles que :
Les photos des dommages
Les attestations officielles prouvant l'état de catastrophe naturelle (si applicable)
Les devis de réparation réalisés par des professionnels
La procédure d'indemnisation
Une fois votre sinistre déclaré, l'assureur mandatera un expert pour évaluer les dommages causés à votre habitation. Sur la base du rapport d'expertise, l'assureur déterminera le montant de l'indemnisation qui vous sera versée. La franchise prévue par votre contrat sera déduite du montant total des dommages.
Les délais de traitement
Le délai de traitement de votre dossier de sinistre peut varier en fonction de la complexité des dégâts et du nombre de sinistrés touchés par le glissement de terrain. Cependant, votre assureur est tenu de vous informer de l'évolution de votre dossier et de vous verser l'indemnisation dans les meilleurs délais.
Prévenir les risques de glissement de terrain
Les gestes à adopter en cas de signes avant-coureurs
Si vous observez des signes avant-coureurs d'un possible glissement de terrain, tels que des fissures dans les murs ou des mouvements de terrain inhabituels, il est crucial d'agir rapidement :
Alertez immédiatement les autorités compétentes (mairie, pompiers)
Evacuez votre habitation si nécessaire
Coupez l'arrivée d'eau et de gaz
Les travaux de prévention possibles
Dans certaines situations, il est possible de réaliser des travaux de prévention pour limiter les risques de glissement de terrain. Ces travaux peuvent inclure :
La pose de drains pour évacuer l'eau du sol
Le renforcement des fondations de votre habitation
La plantation d'arbres pour stabiliser le terrain (dans certains cas)
Le rôle des communes
Les communes situées dans des zones à risque de mouvements de terrain ont également un rôle important à jouer dans la prévention. Elles peuvent notamment :
Établir des plans de prévention des risques naturels (PPRN)
Réaliser des travaux de cartographie des zones à risque
Informer les habitants des risques et des mesures de prévention
WeSur, moteur de recommandations d'assurances personnalisé.
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