Accident vélo contre voiture : que faire et comment être indemnisé ?

Qui est responsable en cas d'accident ?

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La question de la responsabilité en cas d'accident entre un vélo et une voiture est souvent au cœur des préoccupations des cyclistes. La loi Badinter, un véritable bouclier pour les cyclistes, apporte une réponse claire : en principe, c'est le conducteur du véhicule à moteur qui est responsable de l'accident, sauf en cas de faute inexcusable du cycliste.

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Mais qu'entend-on par "faute inexcusable" ?‍

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Il s'agit d'un comportement délibérément dangereux, qui met en péril la vie ou l'intégrité physique du cycliste lui-même. Par exemple, rouler à contre-sens sur une voie rapide, franchir un feu rouge en courant ou circuler sous l'emprise d'une substance stupéfiante. Ces cas sont extrêmement rares et difficiles à prouver.

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Pourquoi cette présomption de responsabilité envers le conducteur ?‍

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Plusieurs raisons expliquent ce choix législatif :

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Vulnérabilité du cycliste

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‍Le cycliste est une partie faible sur la route, beaucoup plus exposée aux risques qu'un automobiliste.

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Puissance du véhicule

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‍Un choc avec un véhicule motorisé peut avoir des conséquences dramatiques pour un cycliste.

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Principe de prévention

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‍En rendant systématiquement responsable le conducteur, la loi incite à une plus grande prudence au volant.

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Cependant, il existe quelques exceptions à cette règle générale

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Accident avec un véhicule stationné

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‍Si le cycliste percute un véhicule à l'arrêt, il peut être tenu pour responsable en partie ou en totalité des dommages.

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Accident entre deux cyclistes

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‍En l'absence de véhicule motorisé, c'est la responsabilité civile de chaque cycliste qui s'applique.

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Quels sont les dommages couverts par l'assurance ?

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En cas d'accident de vélo, votre assurance peut prendre en charge différents types de préjudices. Il est important de noter que les garanties peuvent varier d'un contrat à l'autre, il est donc essentiel de consulter attentivement les conditions générales de votre assurance.

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Les préjudices corporels sont généralement les plus importants. Ils peuvent inclure :

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Les frais médicaux

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‍Tous les frais liés aux soins médicaux (hospitalisation, médicaments, rééducation...) sont pris en charge.

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L'incapacité temporaire de travail (ITT)

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‍Si l'accident vous empêche de travailler, vous pouvez bénéficier d'une indemnisation correspondant à votre perte de salaire.

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L'incapacité permanente partielle (IPP)

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‍Si vous conservez des séquelles de l'accident qui affectent votre capacité à travailler ou à effectuer certains gestes du quotidien, vous pouvez bénéficier d'une indemnisation.

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Le préjudice esthétique

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‍Si l'accident a laissé des cicatrices visibles, vous pouvez être indemnisé pour le préjudice esthétique.

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Le préjudice d'agrément

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‍Si l'accident vous empêche de pratiquer vos activités de loisirs, vous pouvez également être indemnisé.

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Les préjudices matériels peuvent également être pris en charge, notamment :

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La réparation ou le remplacement de votre vélo

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‍Si votre vélo a été endommagé ou volé, votre assurance peut prendre en charge les frais de réparation ou de remplacement.

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Les dommages causés à des tiers

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‍Si vous avez endommagé un véhicule ou un bien appartenant à un tiers, votre assurance responsabilité civile prendra en charge les réparations.

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Comment est calculé le montant de l'indemnisation ?

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Le montant de l'indemnisation est calculé en fonction de plusieurs critères :

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La nature et la gravité des préjudices

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‍Plus les préjudices sont importants, plus l'indemnisation sera élevée.

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Les barèmes d'indemnisation

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‍Des barèmes existent pour évaluer le montant des indemnités en fonction des différents types de préjudices.

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Les expertises médicales

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‍Des médecins experts peuvent être sollicités pour évaluer l'étendue de vos incapacités et établir un rapport médical.

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Il est important de noter que l'évaluation des dommages et le calcul de l'indemnisation peuvent être complexes. Il est donc conseillé de faire appel à un avocat spécialisé en droit des assurances pour vous accompagner dans vos démarches.

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Quelles sont les démarches à suivre après un accident ?

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Subir un accident de vélo est une épreuve difficile. Pour vous aider à y faire face et à obtenir l'indemnisation à laquelle vous avez droit, il est important de suivre certaines démarches dans les plus brefs délais.

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Assurer votre sécurité et celle des autres

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Appeler les secours si nécessaire

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‍Si vous êtes blessé ou si l'accident a causé des dommages importants, appelez les pompiers ou le SAMU.

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Sécuriser la zone

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‍Si possible, mettez en place des mesures de sécurité pour éviter d'autres accidents.

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Recueillir un maximum de preuves

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Établir un constat amiable

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‍Si l'autre conducteur est présent, remplissez un constat amiable en détaillant les circonstances de l'accident.

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Prendre des photos

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‍Photographiez les véhicules endommagés, les traces de l'accident, et si possible, les blessures.

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Recueillir les coordonnées des témoins

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‍Notez les noms et les coordonnées de toutes les personnes ayant assisté à l'accident.

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Déclarer l'accident à votre assureur

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Dans les délais impartis

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‍Contactez votre assureur dans les 5 jours ouvrés suivant l'accident pour déclarer le sinistre.

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Fournir les documents nécessaires

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‍Rassemblez tous les documents demandés par votre assureur (constat amiable, certificat médical, factures...).

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Consulter un médecin

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Même en cas de blessures légères

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‍Consultez un médecin pour faire constater vos blessures et obtenir un certificat médical.

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Conserver tous les documents médicaux

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‍Ces documents seront nécessaires pour constituer votre dossier d'indemnisation.

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Faire appel à un avocat (facultatif mais recommandé)

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Pour vous accompagner dans vos démarches

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‍Un avocat spécialisé en droit des assurances peut vous assister dans toutes les étapes de la procédure, de la déclaration de sinistre à la négociation avec votre assureur.

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Faire preuve de patience

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Le traitement d'un dossier d'indemnisation prend du temps

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‍Il est important d'être patient et de suivre régulièrement l'avancée de votre dossier avec votre assureur ou votre avocat.

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Comment obtenir une indemnisation rapide ?

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Obtenir une indemnisation rapide après un accident de vélo requiert une certaine proactivité de votre part. Voici quelques conseils pour accélérer le processus :

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Répondez rapidement à votre assureur

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‍Dès que vous recevez une demande de votre assureur, fournissez-lui les documents demandés dans les plus brefs délais. Plus votre dossier sera complet, plus il sera facile à traiter.

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Soyez précis et clair dans vos explications

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‍Décrivez l'accident de manière détaillée et précise, en insistant sur les points importants. N'hésitez pas à joindre des croquis ou des schémas pour illustrer vos propos.

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Suivez régulièrement l'avancée de votre dossier

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‍N'hésitez pas à contacter votre assureur régulièrement pour vous informer de l'état d'avancement de votre dossier.

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Conservez toutes les preuves

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‍Gardez précieusement tous les documents relatifs à l'accident (constat amiable, factures, certificats médicaux...). Ces documents pourront être utiles en cas de contestation.

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Faites appel à un professionnel

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‍Si vous rencontrez des difficultés, n'hésitez pas à faire appel à un avocat spécialisé en droit des assurances. Il pourra vous conseiller et vous représenter auprès de votre assureur.

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Quelques conseils supplémentaires pour accélérer le processus

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Soyez patient

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‍Le traitement d'un dossier d'indemnisation prend du temps. Évitez de harceler votre assureur, cela pourrait nuire à l'avancée de votre dossier.

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Négocier

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‍Si vous n'êtes pas d'accord avec la proposition d'indemnisation de votre assureur, n'hésitez pas à négocier. Votre avocat pourra vous aider à défendre vos droits.

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Connaître vos droits

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‍Informez-vous sur vos droits en matière d'indemnisation. De nombreux sites internet et associations de consommateurs proposent des informations utiles.

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Les conseils de prévention pour les cyclistes

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La prévention est essentielle pour réduire les risques d'accidents à vélo. Voici quelques conseils à suivre pour rouler en toute sécurité :

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Équipement de sécurité

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Casque obligatoire

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‍Il doit être adapté à votre taille et bien ajusté.

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Vêtements réfléchissants

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‍Privilégiez les vêtements clairs et portez des éléments réfléchissants, surtout la nuit.

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Éclairage

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‍Assurez-vous que votre vélo est équipé de feux avant et arrière en bon état de fonctionnement, ainsi que de catadioptres.

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Comportement sur la route

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Respectez le code de la route

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‍Signaux, panneaux, cédez-le-passage... Les règles de circulation s'appliquent aussi aux cyclistes.

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Soyez visible

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‍Utilisez les pistes cyclables lorsque cela est possible, et signalez vos changements de direction en tendant le bras.

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Anticipez les dangers

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‍Soyez attentif à votre environnement, aux autres usagers de la route et aux éventuels obstacles.

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Roulez à une vitesse adaptée

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‍Tenez compte des conditions météorologiques et de la circulation.

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Entretien du vélo

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Vérifications régulières

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‍Assurez-vous que vos freins, vos pneus, votre chaîne et votre éclairage fonctionnent correctement.

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Pression des pneus

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‍Une pression adéquate améliore la tenue de route et réduit le risque de crevaison.

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Conduite en groupe

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Roulez en file indienne

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‍Facilite la visibilité et la manœuvre.

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Communiquez

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‍Utilisez des signes pour vous signaler mutuellement les éventuels dangers.

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Assurance vélo

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Souscrivez une assurance adaptée

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‍Elle vous permettra d'être indemnisé en cas d'accident ou de vol.

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Les assurances spécifiques pour les cyclistes

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Bien que l'assurance responsabilité civile incluse dans une multirisques habitation couvre souvent les dommages causés à autrui lors d'un accident de vélo, il existe des assurances spécifiques conçues pour les cyclistes. Ces contrats offrent une protection plus complète et adaptée aux besoins des cyclistes réguliers ou passionnés.

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Pourquoi souscrire une assurance vélo spécifique ?

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Protection étendue

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‍Ces assurances couvrent généralement :

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Le vol de votre vélo

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‍Avec ou sans effraction, avec ou sans franchise.

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Les dommages matériels à votre vélo

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‍Suite à une chute, une collision, etc.

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Les accessoires

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‍Selle, lumières, compteur, etc.

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L'assistance dépannage

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‍En cas de crevaison, de panne mécanique ou d'accident loin de chez vous.

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La protection juridique

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‍En cas de litige avec un tiers.

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Personnalisation

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‍Vous pouvez choisir les garanties qui vous correspondent le mieux en fonction de l'utilisation de votre vélo et de vos besoins.

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Tranquillité d'esprit

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‍En cas de sinistre, vous êtes assuré d'être indemnisé rapidement et sans tracas.

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Quels sont les différents types d'assurances vélo ?

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Assurance vélo classique

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‍Couvre les dommages matériels et le vol de votre vélo.

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Assurance vélo électrique

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‍Spécifiquement conçue pour les vélos à assistance électrique, elle peut inclure des garanties supplémentaires (batterie, moteur, etc.).

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Assurance vélo de course

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‍Pour les cyclistes pratiquant la compétition, elle peut inclure une couverture spécifique pour les équipements de course.

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Comment choisir son assurance vélo ?

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Comparez les offres

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‍Plusieurs assureurs proposent des contrats d'assurance vélo. Prenez le temps de comparer les garanties, les franchises et les prix.

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Évaluez vos besoins

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‍Déterminez les garanties qui sont essentielles pour vous (vol, dommages matériels, assistance).

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Lisez attentivement les conditions générales

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‍Assurez-vous de bien comprendre les exclusions et les limitations de garantie.